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Le droit humanitaire international (DIH)

L’histoire du DIH

L’intention de protéger les individus des conséquences de la guerre existe depuis la nuit des temps. Des règles protectrices se retrouvent dans l’Antiquité, au Moyen-Âge et dans les Temps modernes. Les instruments des XIXe et XXe siècles ne constituent pas les premiers traités en la matière. Les idéaux humanitaires et les concepts formalisés dans les instruments juridiques transcendent des traditions culturelles différentes et attribuent aux règles et principes du droit international humanitaire un caractère intemporel.                     

L’Antiquité

Plusieurs principes promus par le DIH se retrouvent dans les cultures africaines de l’époque, mais sous des formes orales. En effet, la protection des femmes, des enfants et des vieillards devait être assurée lors des conflits armés. L’interdiction d’armes infligeant des souffrances inutiles à l’ennemi devait être respectée. Les valeurs africaines commandaient de traiter les prisonniers issus de la guerre comme les siens, leur assurer nourriture, soins et abri.

Les premières règles écrites traitant des conflits armés ont été édictées dans le Code d’Hammourabi, il y a 4 000 ans. Hammourabi, roi de Babylone, y a prescrit ces lois afin que le fort ne puisse opprimer le faible.

Dans l’Inde ancienne, le Mahâbhârata et la loi de Manou intégraient des règles demandant la compassion envers l’adversaire désarmé ou blessé. Ainsi, le Mahâbhârata commandait de traiter les combattants faits prisonniers comme leurs propres enfants, de les soigner et interdisait l’utilisation d’armes qui engendrerait des souffrances inutiles à l’ennemi, reflétant ainsi les traditions africaines.

Ensuite, le code des combattants japonais de l’époque féodale édictait des règles d’humanité envers le faible, le vaincu. L’inférieur était signe de dignité. L’anéantissement total de l’ennemi n’était pas le but ultime des combats.

Le Moyen-Âge

La chevalerie, l’Islam et les croisades ont contribué aussi au DIH.

La chevalerie portait comme principe la loyauté, l’honneur et la dignité dans sa façon de combattre. Ainsi, les comportements des chevaliers lors des combats impliquaient des notions qui faisaient appel à une certaine humanité.

Plus tard, l’Islam énonçait plusieurs règles d’humanité dans ses préceptes. La nécessité de respecter la justice et l’équité était le principe fondamental de sa pensée humanitaire. Le Coran défendait ainsi l’intégrité de la personne humaine par l’interdiction de torture, de mutilations ou de traitements dégradants.

Enfin, à l’époque des croisades, les Ordres de Saint-Jean et de Malte sont créés afin de soigner tant les militaires que les pèlerins blessés. Le respect de l’adversaire est ainsi prôné.

Les Temps Modernes

C’est au XVIIIe siècle que la première ébauche d’un traité international sur le sujet prend forme. Le juriste et diplomate hollandais Grotius élabore un premier traité visant la protection des victimes dans les conflits armés, appelé « De jure belli ac pacis » (Du droit de la guerre et de la paix). Il y mentionne que les violences qui ne sont pas nécessaires à la victoire ne se justifient d’aucune façon, affirmant ainsi que les civils et les combattants bénéficient d’une protection et doivent alors être épargnés. Ces règles deviendront donc les plus solides bases du droit de la guerre.

Mais, c’est en 1762 que le principe de base des futures Conventions de Genève prendra naissance. En effet, le « Contrat social » de Jean-Jacques Rousseau énonçait alors le principe selon lequel les soldats désarmés redevenaient simplement des hommes sur lesquels plus personne ne disposait d’un droit sur leur vie.

En 1785, le droit humanitaire fait des avancées considérables lorsque Fédéric le Grand et Benjamin Franklin signent le « Traité de l’amitié et de la paix ». Ce dernier consacre ce qui deviendra un droit coutumier où les malades, les blessés, les prisonniers et les civils doivent être épargnés de violences.

En 1862, est publié Un Souvenir de Solférino par Henry Dunant, qui relate les horreurs dont il a été témoin lors des guerres napoléoniennes. Conscient que la guerre ne peut être évitée, surtout dans le contexte politique de l’époque, il propose alors d’humaniser la guerre en améliorant le sort de victimes. C’est donc en 1863 que Dunant et quatre autres personnes créent le Comité international de la Croix-Rouge, organisme qui s’inscrira comme le gardien du DIH.

Pendant cette même année, lors de la guerre de Sécession aux États-Unis, Abraham Lincoln demande au juriste Francis Lieber de réglementer l’usage de la force dans l’atteinte des objectifs militaires fixés. Cet ouvrage sera connu sous le nom de Code de Lieber. Ce Code était le premier essai de codification des lois et coutumes de guerre. Ce n’est que l’année suivante, en 1864, que le premier traité à portée internationale est né : la première Convention de Genève pour l’amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. Elle concrétise ainsi la volonté de limiter le plus possible les souffrances humaines en temps de guerre. 

Entre 1899 et 1949, d’autres traités verront le jour, subissant de manière générale des modifications importantes. Mais à la suite des atrocités la Deuxième Guerre mondiale, les Conventions de Genève seront adoptées en 1949.

Finalement, afin d’élargir des protections existantes en visant notamment les guerres de libérations nationales, les deux Protocoles additionnels seront adoptés en 1977, permettant ainsi au DIH de couvrir un type de conflit encore inconnu en 1949. Plusieurs autres traités internationaux ont été adoptés depuis.

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